De l'importance du cas pratique

Après deux longs mois sans avoir bu une seule goutte de soda, Monsieur X a une dernière semaine de cours avant les vacances de noël; une semaine difficile avec des journées entre 9h et 11h de cours. Aussi pour tenir commence-t'il a prendre des cachets d'aspirine. Mais cela ne suffit pas pour sa fatigue n'agissant que pour ses maux de tête aussi songe-t'il a s'acheter une canette au détriment de sa résolution passée.

Un ami cherchant à l'en empêcher lui explique qu'il risque une condamnation morale ainsi qu'une baisse d'estime. Monsieur X vous contacte alors pour vous demander votre avis sur les risques de sa démarche.

L'utilisation du code est autorisée, la doctrine de l'auteur n'est pas nécessaire.

Aucun texte de loi ne condamne une telle pratique de consommation de soda, cependant, pour les besoin de cet article, l'utilisation du très controversé code de l'honneur (en lien direct avec son cousin anglais dit "self esteem law") et des lois applicables en matière de bonne résolution est possible (bien que ces dernières lois ne peuvent s'appliquer en raison du fait que nous ne sommes pas en présence d'une résolution de début d'année). Monsieur X risque donc une condamnation pour atteinte au code de l'honneur.

Mais les faits de l'espèce nous amène à envisager la question des causes objectives et subjectives d'irresponsabilité. Si la minorité, à l'aube des 23 ans de Monsieur X, est à mettre de côté et que rien ne semble indiquer une légitime défense, la question de l'état de nécessite, en revanche, se pose.

Prévue à l'article 122-7 du Code Pénal, cette cause nous dit que "n'est pas pénalement responsable la personne qui, face à un danger actuel ou imminent qui menace elle-même, autrui ou un bien, accomplit un acte nécessaire à la sauvegarde de la personne ou du bien, sauf s'il y a disproportion entre les moyens employés et la gravité de la menace".

Il parait peu problable que l'état de nécessité puisse sauver Monsieur X en l'espèce puisqu'aucun danger sinon celui que Monsieur X pense ressentir par la fatigue qu'il accumule, n'est présent (cela dit pourrait se poser en fin de semaine le danger pour les autres que Monsieur X représentera en fin de semaine).

Si l'état de nécessité ne semble pas pouvoir bénéficier à Monsieur X, on peut cependant se demander si le fait d'en parler dans un article lors de son seul après-midi de libre de la semaine au lieu de faire une sieste n'est pas le symbole d'un trouble mental ou psychique dont il pourrait bénéficier....

P.S: à tous les juristes qui passeraient par cet article et seraient offusqués par la piètre qualité de ce cas pratique et de la rédaction de la réponse (je parle notamment au niveau de la formulation, de la qualification des faits et de la caractérisation de l'infraction et autres trucs de juristes) je vous rappelle que ceci n'est qu'un article et que si vous restez offusqués, je vous invite à allumer une cigarette et à l'éteindre en l'appuyant exagérément sur votre oeil (je vous laisse le choix sur le gauche ou le droit).